Projet de SCoT arrêté

Bilan de la concertation et Arrêt du projet de Schéma de cohérence territoriale MVR

Après presque trois années de travaux, d’études, de concertation, de réunions thématiques et techniques, le Comité syndical, après en avoir délibéré, a tiré le bilan de la concertation et a arrêté le projet de SCoT MVR.

[Délibération du 8 février 2017 "Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT MVR"]

Projet de SCoT MVR arrêté en date du 8 février 2017 :

- Rapport de présentation

 [ RP Livret 0 - préambule]

  [RP Livret 1 - diagnostic]

  [RP Livret 2 - état initial de l'environnement
]

  [RP Livret 3 - justification des choix]

  [RP Livret 4 - espaces de densification]

  [RP Livret 5 - articulation avec les documents cadres]

  [RP Livret 6 - incidences]

  [RP Livret 7 - résumé non technique]

  [RP Livret 8 - suivi]

- [Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)]

- [Document d'orientation et d'objectifs (DOO)]

  [Annexe 1 du DOO]

  [Annexe 2 du DOO]

  [Document d'aménagement artisanal et commercial (DAAC) ]