SCoT MONTAGNE VIGNOBLE ET RIED APPROUVE

Après 4 années de travaux, d’études, de concertation, de réunions thématiques et techniques, les élus du comité syndical ont approuvé le SCoT Montagne Vignoble et Ried.

[Délibération du 6 mars 2019 - Approbation du SCoT Montagne Vignoble et Ried.]

[Annexe à la Délibération d'approbation du 6 mars 2019 - Modifications/compléments à apporter au dossier de SCoT arrêté le 8.02.2017 ]

Mesure de publicité : [Annonce légale - Approbation du SCoT - L'Alsace 26.03.2019]

Dossier de SCoT approuvé le 6 mars 2019

Projet d'aménagement et de développement durables

- [PADD]

Rapport de présentation

- [Livret 0 - Préambule]

- [Livret 1 - Diagnostic]

- [Livret 2 - Etat initial de l'environnement]

- [Livret 3 - Justification des choix]

- [Livret 4 : Espaces de densification]

- [Livret 5 - Articulation du projet avec les documents de rang supérieur]

- [Livret 6 - Analyse des incidences environnementales]

- [Livret 7 - Résumé non technique]

- [Livret 8 - Indicateurs de suivi]

Document d'orientation et d'objectifs

- [DOO ]

- [DOO - annexe 1 enveloppes urbaines de référence]

- [DOO - annexe 2 sites d'activités]

Document d'aménagement artisanal et commercial

- [DAAC ]

Le SCoT sera exécutoire deux mois après sa transmission au Préfet, soit le 15 mai 2019.

La presse en parle

[DNA - article du 13 mars 2019]

[L'ALSACE - article du 13 mars 2019]