Après 4 années de travaux, d’études, de concertation, de réunions thématiques et techniques, les élus du comité syndical ont approuvé le SCoT Montagne Vignoble et Ried.
Délibération du 6 mars 2019 - Approbation du SCoT Montagne Vignoble et Ried.
Mesure de publicité : Annonce légale - Approbation du SCoT - L'Alsace 26.03.2019
Projet d'aménagement et de développement durables
- PADD
Rapport de présentation
- Livret 2 - Etat initial de l'environnement
- Livret 3 - Justification des choix
- Livret 4 : Espaces de densification
- Livret 5 - Articulation du projet avec les documents de rang supérieur
- Livret 6 - Analyse des incidences environnementales
- Livret 7 - Résumé non technique
- Livret 8 - Indicateurs de suivi
Document d'orientation et d'objectifs
- DOO
- DOO - annexe 1 enveloppes urbaines de référence
- DOO - annexe 2 sites d'activités
Document d'aménagement artisanal et commercial
- DAAC
L'ALSACE - article du 13 mars 2019