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Le SCoT approuvé


SCoT MVR approuvé par délibération le 6 mars 2019, éxécutoire depuis le 15 mai 2019

Par délibération du 6 mars 2019, le Comité syndical du syndicat mixte Montagne-Vignoble et Ried a approuvé le Schéma de cohérence territoriale Montagne Vignoble et Ried.

Délibération d'approbation du SCoT Montagne Vignoble et Ried du 6 mars 2019

SCoT approuvé en date du 6 mars 2019

Projet d'aménagement et de développement durables

- PADD

Rapport de présentation

- Livret 0 - Préambule

- Livret 1 - Diagnostic

- Livret 2 - Etat initial de l'environnement

- Livret 3 - Justification des choix

- Livret 4 : Espaces de densification

- Livret 5 - Articulation du projet avec les documents de rang supérieur

- Livret 6 - Analyse des incidences environnementales

- Livret 7 - Résumé non technique

- Livret 8 - Indicateurs de suivi

Document d'orientation et d'objectifs

- DOO

- DOO - annexe 1 enveloppes urbaines de référence

- DOO - annexe 2 sites d'activités

Document d'aménagement artisanal et commercial

- DAAC

La délibération d’approbation et le dossier complet du SCoT approuvé peuvent également être consultés sous format papier au siège du Syndicat mixte, au siège de la Communauté de communes du Pays de Ribeauvillé, au siège de la Communauté de communes de la Vallée de Kaysersberg, et dans toutes les Mairies du teritoire.


Contact

Syndicat Mixte Montagne Vignoble & Ried
1, rue Pierre de Coubertain
68151 RIBEAUVILLE
Tél. : 03 89 73 27 10
Fax : 03 89 73 27 11

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