• Diminuer la taille des caractères
  • Augmenter la taille des caractères
  • Imprimer
  • Contact
  • Plan du site
  • Obtenir la version pdf de la page
Vous êtes ici > Accueil

Les délibérations du Comité Syndical


Comité syndical du 7 décembre 2022 :

- Liste des délibérations 

PV de la réunion, arrêté en date du 5 avril 2023 et publié le 12 avril 2023

Comité syndical du 5 avril 2023 :

Liste des délibérations

- PV de la réunion, arrêté en date du 18 octobre 2023 et publié le 20 octobre 2023

Comité syndical du 18 octobre 2023 :

- Liste des délibérations

- PV de la réunion, arrêté en date du 29 novembre 2023 et publié le 1er décembre 2023

Comité syndical du 29 novembre 2023 :

- Liste des délibérations

PV de la réunion, arrêté en date du 21 février 2024 et publié le 23 février 2024

Comité syndical du 21 février 2024 :

- Liste des délibérations

- PV de la réunion, arrêté en date du 3 avril 2024 et publié le 4 avril 2024

Comité syndical du 3 avril 2024 :

- Liste des délibérations

- PV de la réunion, arrêté en date du 3 juillet 2024 et publié le 4 juillet 2024

Comité syndical du 3 juillet 2024 :

- Liste des délibérations


Contact

Syndicat Mixte Montagne Vignoble & Ried
1, rue Pierre de Coubertain
68151 RIBEAUVILLE
Tél. : 03 89 73 27 10
Fax : 03 89 73 27 11

Outils d'accessibilité